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ICPE

Transition industrielle : initiatives pour définir des visions stratégiques et partagées

23/10/2024
A l’occasion des Rendez-vous Majeurs d’Amaris au Havre une table-ronde a présenté plusieurs retours d’expérience des zones industrialoportuaires de Fos-Berre et du Havre.

Le paysage des risques industriels change. Des gigafactories voient le jour, d’anciens sites industriels sont reconvertis, de nouvelles installations et technologies liées à l’émergence des énergies renouvelables (hydrogène, photovoltaïque, etc.) s’implantent. Pour faire cohabiter l’ensemble en sécurité, tous les acteurs doivent travailler en collaboration.

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ICPE

Transition industrielle : « Il n’y a pas de risques nouveaux ou anciens, il y a des risques »

18/10/2024
L’émergence des énergies renouvelables et la transition écologique impliquent des changements dans le secteur industriel français. Avec des processus encore en développement, la coopération de tous les acteurs (collectivités, industriels, ONG, syndicats, riverains, etc.) est nécessaire pour prévenir les risques émergents.

À l’occasion des Rendez-vous Majeurs, organisés au Carré des Docks au Havre jeudi 3 octobre dernier par l’Association nationale des collectivités pour la maîtrise des pollutions et risques industriels (Amaris), une table ronde s’est intéressée aux risques et à la transition industrielle.

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ICPE

Risques industriels : « Les attentes de transparence sont beaucoup plus importantes »

16/10/2024
De la transition numérique à l'augmentation des substances chimiques utilisées, en passant par les effets du changement climatique, les défis que doivent relever les acteurs du risque industriel sont nombreux. Durant les Rendez-vous Majeurs au Havre, le directeur de la DGPR, Cédric Bourillet, et le président de l'association Amaris, Alban Bruneau, ont insisté sur la nécessité de dialoguer, informer et associer riverains, associations et élus.

Lors des Rendez-vous Majeurs organisés par l'association Amaris, jeudi 3 octobre dernier, plusieurs acteurs sont revenus sur les enjeux de la transition industrielle en France. Cet événement a eu lieu dans la zone industrialoportuaire du Havre qui compte environ 32 000 salariés et 17 sites Seveso seuil haut.

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AT/MP

Rente AT/MP : la Cour de Cassation maintient sa demande de réforme… sans être entendue

16/10/2024
La Cour de Cassation tient à son revirement de jurisprudence sur la dualité de la rente AT/MP en cas de faute inexcusable de l’employeur. Même, elle souhaite une modification du code de la Sécurité sociale pour lever toute ambiguïté.

La Cour de Cassation consacre une partie de son rapport annuel 2023 publié en juillet dernier à la désormais fameuse question de la réparation de la faute inexcusable de l’employeur. Le problème qu’elle pointe encore une fois du doigt : l’absence d’indemnisation intégrale des victimes d’accidents du travail dus à la faute inexcusable de leur employeur. Pour la Haute juridiction, les textes actuels sont ambigus.

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Acteurs de la sécurité

Les attributions d'Astrid Panosyan-Bouvet sont précisées par décret

15/10/2024

Les décrets d'attribution des différents ministères ont été publiés vendredi 11 octobre au Journal officiel. 

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Acteurs de la sécurité

La DGT va retirer l’arrêté actualisant les modèles d'avis d'(in)aptitude et d'attestation de suivi

15/10/2024

« Le directeur de la DGT a donné son feu vert ce matin pour le retrait de l’arrêté du 26 septembre dernier, a annoncé hier le médecin inspecteur régional du travail, Jean-François Verquin, lors d’un webinaire organisé par l’ISTNF Hauts-de-France. Depuis jeudi [10 octobre, date de publication au JO], de nombreuses questions étaient posées, je suppose des difficultés en termes d’application », a-t-il évoqué.

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Acteurs de l'environnement

Vers une réduction du budget de l’Ademe de 35 % ?

15/10/2024

Au lendemain de la présentation du projet de loi de finances (PLF) pour 2025 en conseil des ministres le 10 octobre, la ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques, Agnès Pannier-Runacher, a confirmé depuis l’hôtel Roquelaure la réduction envisagée par l’exécutif d’environ 35 % du budget d’intervention de l’Ademe (agence de la transition écologique) pour 2025.

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Energie

Consultation publique : modification des exigences de performance énergétique des bâtiments en France métropolitaine

15/10/2024

Un projet de décret prend en compte les retours d'expérience recueillis après deux années d'application de la RE2020, afin de renforcer l'engagement du secteur de la construction pour une meilleur soutenabilité des nouveaux bâtiments tout en contribuant à la transition vers un avenir plus respectueux de l'environnement.