Actuel HSE

A la une
Acteurs de la sécurité

Michel Debout, spécialiste du suicide et de la santé au travail, est décédé

11/12/2024
De nombreux spécialistes de la santé au travail ont rendu hommage à l'action du psychiatre Michel Debout, décédé le 18 novembre 2024. Il plaidait pour une véritable politique en matière de santé mentale au travail et avait notamment travaillé sur les suicides.

Nous avons appris le décès de Michel Debout, survenu le 18 novembre 2024, à l'occasion d'un hommage rendu sur LinkedIn par Jean-Claude Delgènes.

A la une (brève)
Risques physiques

Un simulateur pour tester son éligibilité à la subvention "Prévention des risques ergonomiques"

17/12/2024

La branche Risques professionnels de l'assurance maladie a mis à disposition un nouvel outil permettant à l'employeur de vérifier son éligibilité à la subvention "Prévention des risques ergonomiques".

Le simulateur est accessible via ce lien.

L'assurance maladie rappelle que la subvention est destinée à financer : 

A la une (brève)
Acteurs de l'environnement

Une plateforme rassemble près de 30 000 jeux de données issues de l'IGN, de l'Ademe ou de l'OFB

11/12/2024

IGN, Ademe, Cerema, OFB, BRGM... Près de 30 000 jeux de données environnementales issues de ces entités renommées sont désormais réunis sur une même plateforme : ecologie.data.gouv.fr.

A la une
Risques physiques

Quelle est l'articulation entre l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux et l'habilitation électrique ?

13/12/2024
Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur le lien entre l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) et l'obligation d'habilitation électrique.

Une abonnée de L’appel expert a récemment posé la question suivante : pour des travaux et fouilles à proximité de canalisations d’eau et de canalisations électriques, est-ce que l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) suffit ou est-ce que l'habilitation électrique est aussi nécessaire ? Cette interrogation vient notamment de l’arrêté du 5 juillet 2024 qui mentionne une équivalence.

A la une (brève)
Risques psychosociaux

Les femmes brisent le «plafond de verre» au prix de leur santé mentale

11/12/2024

Les femmes ayant progressé vers des emplois de cadres ou des professions intellectuelles supérieures au cours de leur carrière ont davantage de symptômes dépressifs à 55-69 ans que celles restées dans des professions intermédiaires, observent des chercheuses de l’Institut national d’études démographiques (Ined) et du King’s College London, dans une étude réalisée à partir des données de la cohorte Constances (près de 60 000 v

A la une (brève)
Air et climat

Importateurs assujettis au MACF : doctrine générale de la DGEC concernant la période transitoire

10/12/2024

Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières, le MACF est entré dans sa période transitoire le 1er octobre 2023, déclenchant notamment, pour les opérateurs économiques concernés, des obligations déclaratives.

A la une
AT/MP

Reclassement du salarié inapte : charge de la preuve de l'existence d'un groupe

15/01/2025
En cas de contestation sur l'existence ou le périmètre du groupe de reclassement, c'est aux juges du fond de former leur conviction au vue de l'ensemble des éléments qui leur sont soumis par l'employeur et le salarié.

Lorsqu'un salarié est déclaré inapte, sauf cas de dispense légale de reclassement, l'employeur doit rechercher un autre emploi au sein de l'entreprise ou des entreprises du groupe auquel elle appartient le cas échéant, situées sur le territoire national et dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation assurent la permutation de tout ou partie du personnel (C. trav., art. L. 1226-2 et L. 1226-10).

A la une
Energie

CEE : comment en obtenir pour des opérations industrielles qui entraînent une baisse des émissions de GES ?

10/12/2024
La loi industrie verte permet la délivrance de certificats d'économies d'énergie concernant des opérations industrielles qui entraînent une baisse des émissions de gaz à effet de serre. Un décret précise les conditions à respecter au regard du niveau de performance attendu en termes de consommation d'énergie et d'émissions.

Afin d’inciter à la relocalisation des activités faiblement émettrices, l’article 24 de la loi Industrie verte du 23 octobre 2023 ouvre la possibilité de délivrer des certificats d’économie d’énergie pour les opérations industrielles qui entraînent une baisse des émissions de gaz à effet de serre. C’est notamment le cas lors de relocalisations d’activités permettant d’alléger le coût en carbone du transport (C. énergie, art. L. 221-7).

A la une
Energie

[Interview] Pour Thomas Pellerin-Carlin, le "Clean Industrial Deal" européen est une "vraie réponse structurelle" face à la concurrence américaine

11/12/2024
Le député européen Thomas Pellerin-Carlin, élu de Place publique, défend une politique industrielle proactive. Le "Clean Industrial Deal" annoncé cet été par la Commission européenne "nous permettra peut-être de ne pas avoir à choisir notre dépendance entre la Chine et les États-Unis en matière de technologies vertes", espère-t-il.