Actuel HSE

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Prévention

Travail en 2040 : l’Institut canadien de recherche sur le travail et la santé invite à anticiper sept changements majeurs

05/03/2026
Changement climatique, manque de confiance institutionnelle, précarité... Dans une analyse prospective publiée en janvier, l’Institut de recherche sur le travail et la santé canadien alerte sur sept évolutions préoccupantes qui redéfiniront les environnements de travail d’ici 2040.

L’Institut canadien de recherche sur le travail et la santé (IWH pour Institute for Work & Health)* a publié en janvier dernier une étude intitulée « Santé et travail en 2040 : Anticiper les changements à venir en santé et sécurité des travailleurs » (en français) qui explore les grandes transformations susceptibles d’influencer la santé et la sécurité au travail au cours des prochaines décennies. La plupart sont déjà à l'oeuvre aujourd'hui.

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Acteurs de la sécurité

Licenciements au NIOSH : l'administration Trump fait volte-face

04/03/2026

Le département de la santé et des services sociaux américain (U.S. Department of Health and Human Services, HHS) est revenu sur les coupes budgétaires et les licenciements des employés de l'Institut américain de sécurité et de santé au travail NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) décidés l’année dernière par l’administration Trump, a annoncé le 13 janvier dernier l’agence de presse Bloomberg.

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Risques physiques

Rayonnements ionisants : un arrêté met à jour les dispositions pour le personnel de la défense

09/03/2026
Un arrêté du 20 février 2026 modifient notamment les dispositions qui concernent le radon, les situations d'urgence radiologique, les INBS ou encore la formation des professionnels de santé réalisant le suivi individuel renforcé des travailleurs de la défense.

Un arrêté du 20 février 2026, publié au Journal officiel du 26 février, modifie l’arrêté du 19 avril 2021 qui fixe les dispositions applicables en matière de prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants au ministère de la défense.

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Air et climat

La loi de finances 2026 renforce la transition écologique des flottes automobiles

03/03/2026
Les articles 58 et 60 de la loi de finances (LF) pour 2026 aménagent les taxes sur l'affectation des véhicules à des fins économiques, la taxe sur les grandes flottes de véhicules légers et les taxes sur l'immatriculation. Revue de détail.

L'article 58 de la loi prévoit une augmentation des tarifs 2026 et 2027 de la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques des véhicules de tourisme qui sont inchangés depuis 2024 (CIBS, art. L.421-135) de la façon suivante :

 

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Acteurs de l'environnement

Maud Bregeon, nouvelle ministre déléguée chargée de l'énergie

03/03/2026

Un décret publié le 27 février 2026 acte le remaniement ministériel annoncé par le Premier ministre Sébastien Lecornu avant les élections municipales. 

Côté environnement, un changement important est à signaler : Maud Bregeon, ancienne ingénieure d'EDF puis parlementaire, est nommée ministre déléguée chargée de l'énergie auprès du ministre de l'économie Roland Lescure. Elle conserve parallèlement ses fonctions de porte-parole du gouvernement auprès du Premier ministre. 

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Pénibilité

L’Assurance Maladie - Risques professionnels lance une campagne sur le C2P

03/03/2026

Hier, l’Assurance Maladie - Risques professionnels a lancé une campagne de communication sur le Compte professionnel de prévention (C2P) pour « mieux faire connaître ce dispositif aux salariés concernés, et les encourager à utiliser leurs points C2P pour faire valoir leurs droits ».

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Acteurs de l'environnement

[Interview] Jean-Philippe Rivaud, de l’Association française des magistrats pour la justice environnementale : «L’idée, c’est de fournir des solutions pratiques»

04/03/2026
En 2022 était créée l’Association française des magistrats pour la justice environnementale (AFMJE). Son président, Jean-Philippe Rivaud – par ailleurs avocat général près la cour de Douai – revient auprès d’ActuEL HSE sur cette création, ses objectifs, et la place du droit de l’environnement dans l’ordre judiciaire.
ActuEL HSE : Pourriez-vous revenir sur la création de cette association ?
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Acteurs de la sécurité

Qui sont les SPST et quelle offre socle fournissent-ils en 2024 ?

03/03/2026
Trois ans après la loi du 2 août 2021, les services de prévention et de santé au travail (SPST) présentent « un bon niveau d’appropriation de la réforme », estime la direction générale du travail (DGT) dans la troisième édition de son bilan annuel. Panorama des profils, priorités et offres déployées par les services en 2024.

Cette enquête annuelle est prévue par les décrets du 15 novembre 2022 et du 28 décembre 2022 relatifs à l’agrément et aux rapports d’activité des SPST, pris en application de la loi du 2 août 2021.

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AT/MP

AT/MP : les questionnaires risques professionnels bientôt directement accessibles sur net-entreprises

02/03/2026

À compter du 31 mars 2026, les employeurs auront directement accès (sans identifiants spécifiques) aux questionnaires risques professionnels utilisés dans le cadre de l’instruction d’un dossier d’accident du travail/trajet ou de maladie d’origine professionnelle depuis leur compte entreprise sur le site net-entreprises, informe l’Assurance maladie dans un communiqué publié le 23 février.