Air
Le 23/05/2019
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Quotas d'émissions : nouvelle liste des secteurs exposés à un risque de fuite de carbone
Le 20/05/2019
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Quotas d'émission : le ministère précise les modalités de collecte des données pour la phase 4
Un avis éclaire sur l'application du règlement FAR, et plus particulièrement sur les modalités pratiques de collecte des données pour la quatrième phase du système d'échange de quotas d'émission pour les exploitants exerçant leurs activités en France.
Le 15/05/2019
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Nouvelles normes d'émission pour les voitures et les camionnettes
À partir de 2025, les émissions de CO2 des voitures et des camionnettes neuves devront diminuer de 15 % par rapport à 2021, à l'échelle du parc de l'Union. À compter de 2030, ces objectifs grimpent respectivement à 37,5 % et 31 %.
Le 29/04/2019
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La TGAP sur les émissions industrielles n'incite pas efficacement à leur réduction
Le 25/04/2019
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Le gouvernement lance le label bas-carbone de compensation volontaire
Le 24/04/2019
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Qualité de l'air dans les établissements sociaux et médico-sociaux : rappel de la réglementation
Les établissements sociaux et médico-sociaux doivent mettre en place avant le 1er janvier 2023 un dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur. Une campagne de mesure est déployée dans une centaine d’établissements tirés au sort afin de définir le dispositif le plus adapté.
Le 08/04/2019
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Nouveau programme d'engagement volontaire de réduction des émissions de GES pour le secteur des transports
Le 05/04/2019
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Climat : dialogue de sourd à propos des dépenses énergétiques de l'industrie
Les industriels ont profité de leur audition à l’Assemblée nationale jeudi 28 mars pour réclamer une pause fiscale. Il faut au contraire aider les entreprises à aller plus vite vers l’efficacité, rétorquent les partisans de la transition écologique. Deux positions qu’il faut désormais concilier.
Le 04/04/2019
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Transition automobile : une décarbonation à 500 milliards d'euros
Un rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques permet de croire à la réalisation de l'objectif de ne plus vendre aucune voiture émettant des gaz à effet de serre à l'horizon 2040, mais à condition que pouvoirs publics et entreprises investissent massivement.
Le 22/03/2019
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