Déchets
Le 10/01/2011
A la une
Le point sur la nouvelle nomenclature des ICPE de traitements des déchets
Une circulaire précise comment appliquer la nouvelle nomenclature des installations classées de traitement des déchets. En effet, celle-ci a été modifiée par trois décrets entre octobre 2009 et juillet 2010 ce qui a entraîné un classement non plus en fonction de la provenance des déchets mais en fonction de leur nature et dangerosité.
Le 27/12/2010
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Sortie du statut de déchet : de la théorie à la pratique
La directive-cadre déchets de 2008 vient d'être transposée. Nous revenons en deux temps sur l'un des volets du texte : la création d'un dispositif de sortie du statut de déchet. La première partie rappelait les enjeux de cette évolution réglementaire. Celle-ci insiste sur les obstacles opérationnels à surmonter à partir de l'exemple de l'acier.
Le 22/12/2010
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Sortie du statut de déchet : un enjeu de taille
Alors que la directive-cadre déchets de 2008 vient tout juste d'être transposée, nous revenons en deux temps sur l'un des volets du texte : la création d'un dispositif de sortie du statut de déchet qui permettra de simplifier le recyclage. Cette première partie rappelle les enjeux de l'évolution réglementaire. La seconde insistera sur les obstacles opérationnels à surmonter.
Le 20/12/2010
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Transposition de la directive-cadre : des producteurs encore plus responsables
La transposition par ordonnance de la directive-cadre déchets de 2008 permet d'en introduire les principales évolutions directement dans le code de l'environnement. Comme le souligne le gouvernement, il ne s'agit pas d'un bouleversement mais plutôt de clarifications et d'ajustements.
Le 14/12/2010
Revue de presse
Etablissements de santé: comment optimiser la gestion de vos déchets ?
Les hôpitaux français représentent à eux seuls près de 3,5 % de la production nationale de déchets de toutes sortes (700 000 tonnes produites par an). Les enjeux de la gestion de ces déchets sont donc importants. L'ANAP vient de publier deux documents mettant en valeur les expériences d'établissements de santé engagés dans l'optimisation de la gestion de leurs déchets.
Le 07/12/2010
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Tarification incitative : une mise en œuvre pas si évidente
La facturation de la collecte des déchets va-t-elle se rapprocher de celle de l'eau avec une part fixe et une part variable ? A l'image du Grand Besançon, plusieurs collectivités se lancent. Mais le scepticisme prévaut encore. Les contraintes techniques semblent maîtrisées, mais le surcoût et le manque de cadre juridique posent question.