Déchets
Le 03/06/2009
A la une
Directive cadre déchets : les points-clés (Partie 1)
A l'occasion de la journée organisée par l'Afite autour de la nouvelle directive cadre déchets, Matthieu Wemaëre, avocat au barreau de Paris et Bruxelles et spécialiste de ces questions, est revenu sur le contenu juridique de ce texte. Mettant en exergue, avec l'appui de la salle et des autres participants, les avancées et les dérives possibles qui peuvent en découler.
Le 02/06/2009
Revue de presse
Collecte des cartons : nouveau mode de calcul du soutien financier
Lors de la commission consultative d'agrément du 28 avril dernier, toutes les parties prenantes de la filière emballages ménagers se sont mis d'accord sur un nouveau mode de calcul des soutiens accordés à la collecte des cartons d'emballages ménagers. Cet accord court jusqu'à la fin de l'actuel agrément.
Le 28/05/2009
A la une
Les nouvelles REP peinent à s'installer
L'élimination des DASRI, des déchets dangereux diffus des ménages et des meubles et encombrants sera en 2010 sous la responsabilité des producteurs. Mais si le principe est acté, les conditions de mises en œuvre seront difficiles à définir dans les temps.
Le 25/05/2009
A la une
Des outils pour évaluer ses impacts environnementaux
Lors d'une de ses matinées consacrée à l'environnement, l'Ordif a organisé une conférence sur les outils d'évaluation des impacts environnementaux de la gestion des déchets. Des débats et des présentations ressortent deux tendances : l'attrait pour l'évaluation des rejets de gaz à effet de serre et la recherche d'outils plus globaux le plus simple possible.
Le 05/05/2009
A la une
La TGAP crée un malaise dans les collectivités
Etendue aux incinérateurs et largement revalorisée par la dernière loi de finances, la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) suscite la grogne des collectivités locales. Réunies la semaine dernière par Amorce, elles ont peaufiné leurs arguments pour obtenir des aménagements.
Le 27/04/2009
A la une
Dossier audits : le tri des déchets, pas si simple !
Dernier lundi de notre série "audits environnements". Retrouvez cette fois l'expérience de la société Lyovel, qui s'est servi d'un diagnostic sur les déchets pour faire évoluer son organisation.
Le 24/04/2009
A la une (brève)
Installations de gestion des déchets et garantie financière précisées
Le 20/04/2009
Revue de presse
Total n'est pas tenu de procéder à l'élimination matérielle des déchets
Dans une décision du 10 avril dernier, le Conseil d'Etat a jugé que la société Total Raffinage Distribution, en sa qualité de producteur des produits générateurs des déchets et même si elle peut être tenue d'une obligation subsidiaire de prise en charge financière, n'a pas à procéder aux opérations matérielles de dépollution.