Energie
Le 19/12/2018
A la une (brève)
"D'un point de vue économique, le développement d'une filière nucléaire de nouvelle génération ne serait pas compétitif"
Le 18/12/2018
A la une
La loi Elan prépare la réglementation environnementale 2020 des bâtiments neufs
La réglementation environnementale 2020, dite RE2020, intégrera des exigences de performance énergétique mais aussi environnementale et sanitaire (critère carbone, qualité de l’air intérieur, recours à des matériaux renouvelables, etc.). Les fiches de déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction seront mieux encadrées.
Le 13/12/2018
A la une
Le carnet numérique du logement devient opérationnel
Le carnet numérique d'information, de suivi et d'entretien du logement n'a jamais pu être appliqué, faute de décret. Les expérimentations menées en 2017 ont fourni à la loi Elan les précisions nécessaires pour définir ses nouvelles modalités d'application. Les maîtres d'ouvrage sont concernés.
Le 10/12/2018
A la une
Performance énergétique des bâtiments : la loi Elan donne une nouvelle base au décret tertiaire
L'obligation de travaux d'économie d'énergie dans le secteur des bâtiments tertiaires est de retour. La première échéance, fixée à l'horizon 2030, prévoit un objectif de réduction de la consommation d'énergie finale de 40 % par rapport à 2010. Le décret d'application est attendu dans un an au plus tard.
Le 06/12/2018
A la une (brève)
Financement du téléservice "réseaux-et-canalisations" : barème des redevances pour 2018
Le 03/12/2018
A la une (brève)
Certificats d'économie d'énergie : les fraudeurs s'adaptent à la nouvelle réglementation
Le 27/11/2018
A la une
Sécurité d'approvisionnement en électricité : le mécanisme de capacité amendé à la demande de la Commission européenne
Conformément aux engagements pris la France, le nouveau mécanisme intègre la prise en compte explicite des contributions des capacités étrangères et la mise en place d'un dispositif de contractualisation pluriannuelle.