Produits chimiques
Le 11/01/2017
A la une (brève)
Après le label "tickets de caisse sans BPA", un nouveau label "sans phénols ajoutés"
Le 09/01/2017
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Carboxine et métaflumizone : l'Echa consulte pour leur classification et étiquetage harmonisés
Le 04/01/2017
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Bisphénol A : Reach soumet à restriction les papiers thermiques
Reach s'attaque au bisphénol. À compter du 2 janvier 2020, les papiers thermiques contenant du bisphénol A à une concentration égale ou supérieure à 0,02 % en poids ne pourront plus être mis sur le marché européen. Le bisphénol S est quant à lui dans le collimateur de la Commission européenne.
Le 03/01/2017
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Bisphénol A : fin du feuilleton judiciaire opposant Plastics Europe et la France
Le Conseil d'État reconnaît les dangers pour la santé que peut présenter le bisphénol A et valide la mesure de sauvegarde française, que l'association d'industriels du plastique attaquait. Mais les magistrats annulent tout de même une note de la DGCCRF.
Le 16/12/2016
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Produits chimiques : télécharger la dernière version de la circulaire PIC
Le 12/12/2016
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Montant de la redevance d'enregistrement : les règles pour déclarer la taille de son entreprise
Société déclarante ou groupe de sociétés, recours contre des factures, lettres de l'Echa... le Tribunal de l'UE fait un point sur les règles pour déclarer la taille de l'entreprise lors d'enregistrement de substances, ainsi que sur certains aspects procéduraux.
Le 10/10/2016
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Reach : l'Echa publie la liste des substances ayant déjà un déclarant principal
Le 30/09/2016
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Contrôlant les produits chimiques, la DGCCRF trouve 40 % d'établissements non conformes
Les principaux manquements constatés portent sur le non-respect des dispositions en matière de classification, d’étiquetage et d’emballage des mélanges dangereux ainsi que sur l’absence d’avertissements de danger à faire figurer sur les publicités.
Le 29/09/2016
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