AT/MP
Le 18/12/2024
A la une
2023, année record de la mortalité au travail ?
L’Assurance maladie vient de publier son bilan annuel. En 2023, 759 décès parmi les accidents du travail (AT) reconnus et survenus avant consolidation (avant toute fixation d’un taux d’IP) ont été dénombrés. 21 de plus qu’en 2022, soit la plus grande mortalité au travail par AT enregistrée par la Cnam, au moins depuis 2004.
Le 18/12/2024
A la une (brève)
ArcelorMittal condamné en appel pour le « préjudice d’anxiété » de 58 ex-salariés exposés à l’amiante
Le 02/12/2024
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AT-MP : les arrêts de ces derniers mois en bref
Les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP) nourrissent un contentieux important. Nous avons sélectionné dans le tableau qui suit les arrêts récents, de septembre et octobre 2024, ayant retenu notre attention.
Le 20/11/2024
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Inaptitude au travail : panorama de la jurisprudence des deux derniers mois
Plusieurs décisions de la Cour de cassation ont rappelé ou précisé les critères du caractère professionnel de l'inaptitude, le droit ou non à l'indemnité de préavis, l'incidence de troubles anxio dépressifs, le périmètre de l'obligation de reclassement.
Le 20/11/2024
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Acaata : la prise en compte des salariés d’Isover Saint-Gobain est à nouveau élargie jusqu’en 1996
Le 18/11/2024
A la une (brève)
PLFSS 2025 : les sénateurs proposent de modifier à la marge les dispositions sur les AT/MP
Le 08/11/2024
A la une (brève)
Le gouvernement transmet aujourd'hui au Sénat sa version remaniée du PLFSS pour 2025
Le 05/11/2024
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PLFSS 2025 : les députés adoptent un malus de cotisation employeur sur les AT/MP en cas de sinistralité élevée
Le 04/11/2024
A la une (brève)