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Un salarié est licencié pour inaptitude physique. Il soutient que des stagiaires ont été recrutés pour réaliser des tâches qu'il pouvait exécuter. L'obligation de reclassement a-t-elle bien été respectée ? Oui, répond la Cour de cassation dans un arrêt du 11 mai.

La procédure, les missions et les pouvoirs d'investigation de ce BEA-RI sont définis, ainsi que l'articulation entre l'enquête technique et l'enquête judiciaire. Idem pour les conditions d'exercice du secret professionnel et du secret de l'enquête judiciaire ou encore les incriminations pénales au délit d'entrave aux fonctions des enquêteurs.

Dans la filière textile, les opérateurs de tri peuvent bénéficier d'un soutien financier. Une condition : insérer des personnes éloignées de l'emploi, selon des modalités qui viennent d'être détaillées par arrêté.

Difficile d'y voir clair avec les habilitations électriques. Qui doit l'avoir ? Qui la délivre ? Dans tous les cas, impossible de court-circuiter l'analyse des risques et les principes généraux de prévention. On fait le point avec l'INRS.

Après le théâtre en entreprise, place au jeu ! La société Eureka Industries spécialisée dans la formation technique vient de mettre au point un jeu de société intitulé « Mission Explosive » pour former et sensibiliser le personnel rentrant en zone ATEX de façon occasionnelle. Présenté en exclusivité sur le salon Pollutec, Alain Lundahl nous fait découvrir ce concept original.

Nous diffusons les six projets de décrets et deux projets d'arrêtés relatifs à la mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité. On connaît désormais les seuils d'expositions tels que retenus par l'exécutif, peu modifiés par rapport aux recommandations de Michel de Virville. Les textes devraient paraître en juillet, après avis de plusieurs instances.

Le baromètre 2013 relatif aux cadres de sécurité/sûreté a été présenté hier à l'occasion du salon APS qui s'est tenu à Paris. Il ressort notamment que les responsables de ce secteur sont aujourd'hui davantage diplômés et que la profession se féminise.