Actuel HSE

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Bruit

L'Autorité environnementale pointe un « écart préoccupant » entre la réglementation sur le bruit et le consensus scientifique

30/08/2024
Alors que la Commission européenne a saisi la CJUE d'un recours contre la France pour défaut d'adoption de plan d'actions sur le bruit, l'Autorité environnementale déplore dans un rapport des « plafonds réglementaires [...] très supérieurs aux valeurs au-delà desquelles des effets néfastes pour la santé humaine sont désormais amplement documentés ».

Maladies cardio-vasculaires, stress, perturbations du sommeil sont autant d'effets sanitaires qui résultent d'une exposition importante au bruit. Plus d’un quart des Français seraient concernés chaque année par les conséquences néfastes du bruit sur leur santé, ce qui représente une perte de près de 950 000 années de vie en bonne santé, selon une étude réalisée en 2021 par l’observatoire du bruit en Île-de-France, Bruitparif.

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Protection de la nature

L'Ademe fait le point sur la forêt française et lance un appel à projets

30/08/2024

La forêt française hexagonale est en progression régulière depuis des années mais elle doit faire face à des menaces qui peuvent la fragiliser : des événements climatiques extrêmes qui s'intensifient à cause du changement climatique, des maladies et des ravageurs, un déséquilibre de la biodiversité avec des espèces et des habitants de la forêt qui sont fragilisés alors que d'autres sont en trop grand nombre, etc.

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Produits chimiques

Publication des lignes directrices relatives aux méthodes d'analyse pour la surveillance des PFAS dans les EDCH

29/08/2024

Pour mémoire, la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine a introduit des paramètres et des valeurs paramétriques pour les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) qui sont de 0,50 μg/l (500 ng/l) pour le paramètre « Total PFAS » et de 0,10 μg/l (100 ng/l) pour le paramètre « Somme PFAS », qui couvre une liste de 20 PFAS. Les États membres sont tenus de respecter ces paramètres au plus tard le 12 janvier 2026.

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Risques physiques

Rayonnements ionisants : un arrêté fixe les modalités de la formation des professionnels de santé au travail pour le suivi renforcé

27/08/2024
Un arrêté récent fixe les modalités de la formation des médecins de travail (et membres des SPST) pour assurer le suivi individuel renforcé des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants et également les conditions de délivrance de l'agrément complémentaire des SPST.

Un décret de juin 2023 avait précisé des modalités relatives à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants, et notamment le rôle des services de prévention et de santé au travail (SPST), avec notamment la création des articles R. 4451-85 et R. 4451-86 dans le code du travail.

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Energie

L'Arcep émet des propositions sur l'écoconception et l'étiquetage énergétique des produits numériques

29/08/2024

Alors que le règlement sur l’écoconception pour des produits durables a récemment été publié et que la Commission européenne prépare un plan de travail « Écoconception et étiquetage énergétique » pour 2025-2026, l’Arcep émet une note sur l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits numériq

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Air et climat

Les pistes du CESE pour améliorer la gestion industrielle du carbone dans l'UE

30/08/2024
Un avis du CESE formule des préconisations concrètes sur la stratégie de la gestion industrielle du carbone proposée par la Commission, qui dépassent même cette dernière par leur portée et leurs ambitions.

D'une manière générale, le Comité économique et social européen (CESE) est en phase avec la stratégie de la Commission « vers une gestion industrielle du carbone ambitieuse pour l'UE », qu'il considère « judicieuse et équilibrée ».

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Déchets

[Interview] Traité international contre la pollution plastique : « Seul un accord global pourra être fructueux »

10/09/2024
Alors qu’en novembre aura lieu la dernière réunion du Comité intergouvernemental de négociation (CIN) chargé d'élaborer un Traité international contre la pollution plastique, nous faisons le point avec Xavier Cousin, membre de la Coalition des scientifiques pour un traité sur les plastiques efficace.
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Prévention

Que dit la règlementation concernant le DUERP d'une entreprise utilisatrice qui fait travailler des salariés intérimaires ?

25/09/2024
Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur la responsabilité des entreprises de travail temporaires et des entreprises utilisatrices au regard de l’évaluation des risques.

L’Appel expert a reçu récemment une question d’une entreprise de travail temporaire relative au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). Le CSE de cette structure cherchait à vérifier qui doit prévoir le DUERP pour les travailleurs intérimaires. Est-ce que c’est bien l’entreprise utilisatrice ?

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Acteurs de la sécurité

[Dans mon job] « Notre action est plus efficace quand on intervient en amont », Dorian Magne, ergonome

29/08/2024
Dans le cadre de notre série « les métiers autour du préventeur », Dorian Magne, nous décrit son quotidien d’ergonome dans un SPSTI en Auvergne. Au contact d’entreprises de différentes tailles et secteurs, il se trouve parfois confronté à des situations délétères.

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Conditions de travail

Les ouvriers risquent deux fois plus de mourir entre 65 et 75 ans que les cadres

27/08/2024
Les nouveaux chiffres de l'Insee montrent que, malgré une baisse des écarts, les cadres vivent 5 ans de plus que les ouvriers, cet écart atteignant 8 ans entre les diplômés du supérieur et les non-diplômés. Les femmes conservent une espérance de vie plus élevée que les hommes.

Plus on est diplômé, plus on a de chances de vivre longtemps : c'est la déduction qui peut être faite de la lecture des dernières statistiques de l'Insee de juillet 2024 sur l'espérance de vie.

Ainsi, à 35 ans, un homme diplômé du supérieur peut espérer vivre en moyenne :