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Quelle rémunération des temps de douche en cas de travaux insalubres ou salissants ?
31/01/2020
Les juges du fonds doivent rechercher, avant d’appliquer les dispositions de l’article R. 3121-1 du code du travail relatives à la rémunération du temps de douche en cas de travaux insalubres ou salissants, si les dispositions conventionnelles de l’entreprise ne prévoient pas une telle rémunération.

