Air
Le 29/06/2011
Revue de presse
Les premières recommandations du Conseil national de l'air
Le Conseil national de l'air a présenté hier ses premières recommandations pour la mise en oeuvre du plan d'action pour l'amélioration de la qualité de l'air. Au programme : cadrage des opérations sur les zones d'action prioritaire (zapa) et mesures d'urgence en cas de pics de pollution.
Le 10/06/2011
A la une (brève)
Substances appauvrissant la couche d'ozone : mécanisme d'attribution des quotas
Le 08/06/2011
A la une (brève)
Système d'échange de quotas : les organismes vérificateurs seront accrédités
Le 30/05/2011
A la une
La procédure d'affectation des quotas d'émission pour 2013-2020 est fixée
Un arrêté détermine la procédure d'affectation de quotas pour la troisième période du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, dont les grandes lignes sont reprises ci-dessous. Première échéance : les exploitants doivent présenter leurs demandes d'affectation de quotas au plus tard le 1er juillet 2011.
Le 30/05/2011
A la une
Chasse aux odeurs : un travail de longue haleine
Pour l'industriel, la problématique de la pollution olfactive dépasse largement le cadre réglementaire. Ponctuel ou permanent, le diagnostic est essentiel pour garantir la réussite des mesures correctives.
Le 18/05/2011
A la une (brève)
Qualité de l'air intérieur dans les ERP : deux projets de décrets en consultation
Le 29/04/2011
A la une
La Commission fixe les modalités d'allocation de quotas de CO2 gratuits
La Commission européenne vient d'adopter une décision qui précise les modalités d'allocation gratuite des quotas d'émission de CO2 à compter de 2013. Elle fixe notamment les référentiels de calcul et les dates prévues pour l'établissement du barème officiel pour chacune des installations.