Energie
Le 14/02/2017
A la une (brève)
En 2016, 19.6 % de la consommation électrique en France venait des énergies renouvelables
Le 10/02/2017
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Éoliennes : quel juge peut décider de leur enlèvement ?
La soumission des éoliennes au régime des installations classées interdit au juge judiciaire d'ordonner leur démantèlement sur le fondement des troubles anormaux du voisinage. Ce récent arrêt de la Cour de cassation devrait rassurer les opérateurs éoliens assignés en troubles anormaux du voisinage.
Le 06/02/2017
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Rénover l'éclairage d'un entrepôt logistique en faisant des économies d'énergie : le guide de l'Ademe
Le 26/01/2017
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Entre nouvelles règles et simplifications, la réglementation anti-endommagement évolue
De nouvelles règles techniques concernant les travaux à proximité des réseaux doivent permettre de réduire les dommages aux canalisations de gaz et de matières dangereuses. Elles sont entrées en vigueur au 1er janvier 2017. Des simplifications du guichet unique sont également prévues.
Le 23/01/2017
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Le cloud, "à l'interface entre transition digitale et transition énergétique"
Le 23/01/2017
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Le contrôle des installations d'énergies renouvelables se renforce
Le soutien à l'électricité produite étant conditionné au respect de prescriptions techniques ou environnementales, un contrôle des installations est organisé et des sanctions allant jusqu'à la suspension voire la résiliation peuvent leur être appliquées.
Le 17/01/2017
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Lois de finances : les nouveautés en matière de fiscalité énergétique
La TICPE, TICFE, TICGN ainsi que la TVA sur les essences sont au menu de la loi de finances pour 2017 et de la loi de finances rectificative pour 2016.
Le 09/01/2017
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Pour contrôler clim et pompes à chaleur, les inspecteurs appliqueront une nouvelle méthode
À compter du 1er avril, les inspections périodiques obligatoires des systèmes de climatisation et de pompes à chaleur de plus de 12 kW, suivront une nouvelle méthode. La plupart des entreprises sont concernées. Objectif : meilleure performance et moins d'émissions.
Le 03/01/2017
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